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Nouvelle liste de normes harmonisées : les impacts pour les fabricants de dispositifs médicaux
Une nouvelle liste de normes harmonisées vient d’être publiée, entraînant des impacts importants pour les fabricants de dispositifs médicaux. Pour vous mettre en conformité sereinement, découvrez notre accompagnement personnalisé pour fabricants de DM afin d'anticiper ces évolutions réglementaires. Quelles sont les principales normes clés concernées ? Parmi les nouveautés, plusieurs normes clés sont particulièrement susceptibles de concerner vos activités. Évaluation biologiq
7 juil.1 min de lecture


ISO 14001:2026 : les changements clés pour les fabricants de dispositifs médicaux
La version 2026 de l'ISO 14001 est désormais publiée. Pour les fabricants de dispositifs médicaux, cette nouvelle version va bien au-delà d'une simple mise à jour normative : elle renforce fortement l'intégration des enjeux environnementaux dans les systèmes de management. Vous disposez de 3 ans pour effectuer la transition. Mais entre MDR 2017/745, ISO 13485, PMS et exigences qualité, anticiper dès maintenant permettra d'éviter une mise en conformité dans l'urgence. Voici le
11 juin2 min de lecture


ISO 9001:2026 : les évolutions attendues et leurs impacts pour les organisations
Une nouvelle version de l’ISO 9001 attendue en octobre 2026 La future norme ISO 9001:2026, dont la publication est prévue pour octobre 2026, introduira des changements significatifs destinés à renforcer la robustesse et la responsabilité des organisations certifiées. Une période de transition de trois ans est envisagée à partir de la publication officielle de la norme. Les évolutions attendues de la norme ISO 9001:2026 Une intégration plus forte des dimensions éthiques et env
16 avr.1 min de lecture


ISO 20417:2026 : les changements à retenir pour l’étiquetage des dispositifs médicaux
La norme ISO 20417:2026 remplace la version de 2021. Pour les fabricants de dispositifs médicaux, il ne s’agit pas d’un simple changement de date, mais bien d’une mise à jour importante à prendre en compte dans les dossiers techniques. Les principaux changements de l’édition 2026 Cette nouvelle édition apporte plusieurs évolutions à retenir pour l’étiquetage des dispositifs médicaux. Une simplification du contenu La norme supprime les annexes informatives D, F, G et H, avec p
15 avr.1 min de lecture


🔍Normes harmonisées 2026 : une étape clé pour les fabricants de DM !
La Commission européenne a publié le 28 janvier 2026 la Commission Implementing Decision (UE) 2026/193, mettant à jour les références des normes harmonisées au titre du Règlement (UE) 2017/745 (MDR).
26 mars1 min de lecture


Évaluation clinique des dispositifs médicaux : que va changer la future norme ISO 18969 ?
L’évaluation clinique ne se limite plus à un simple rapport isolé. Elle devient un processus continu, dynamique et intégré à votre SMQ et à votre gestion des risques sous le Règlement (UE) 2017/745.
5 mars1 min de lecture


Nouvelles normes harmonisées publiées - MDR & IVDR !
Le 28 janvier 2026, la Commission européenne a publié deux décisions clés.
10 févr.1 min de lecture


📢 CAP COMPLIANCE DANS LE DERNIER NUMERO DE DEVICEMED 📢
Nous avons le plaisir de figurer dans la 𝗽𝗮𝗴𝗲 𝟭𝟯 du dernier numéro de 𝗗𝗲𝘃𝗶𝗰𝗲𝗠𝗲𝗱
10 avr. 20251 min de lecture


Catalogue des formations 2025
✨ Découvrez notre nouveau catalogue de formations 2025 ! ✨ Plus de 30 formations disponibles conçues pour vous accompagner dans votre...
3 janv. 20251 min de lecture


Nouvelle liste des normes harmonisées
La Commission européenne a récemment publiée une mise à jour de la liste des normes harmonisées à l’appui du Règlement (UE) 2017/745...
19 nov. 20241 min de lecture


ISO/IEC 42001:2023 - Intelligence artificielle - Système de management
Date de publication : Janvier 2024 Activité concernée : Système de management de l’intelligence artificielle (IA) Dispositifs concernés...
18 oct. 20241 min de lecture


Partenariat Cap Compliance et Lco.legal
Partenariat et Lco.legal, deux experts complémentaires à destination des MEDTECHS Nous sommes ravis d'annoncer un partenariat...
27 juin 20242 min de lecture


En audit interne chez PATIE MICHEL
En audit interne chez PATIE MICHEL 💡 Savez-vous que les Systèmes de Distribution de Gaz Médicaux (SDGM) sont des dispositifs médicaux...
14 nov. 20231 min de lecture


Décryptage des évolutions de la nouvelle version ISO 27001
Décryptage des évolutions de la nouvelle version ISO 27001 🚨 Nous avons le plaisir de vous annoncer la sortie de notre article dans la...
12 avr. 20231 min de lecture


LNE Forum Intelligence Artificielle
💡 Ce 6 Décembre 2022 à Paris, nous sommes présents au forum de l'intelligence artificielle organisé par le LNE . 📒 Cap Compliance...
7 déc. 20221 min de lecture


En formation avec PATIE MICHEL FLUIDES
👏 Bravo à l’équipe PATIE MICHEL FLUIDES pour son implication lors de cette formation de deux jours à Sophia Antipolis : - Maitriser...
29 nov. 20221 min de lecture


Cap Compliance et ses experts référencés Expert Conseil Bpifrance
Expert Conseil Bpifrance 📌 Porteurs de projets de dispositifs médicaux innovants, fabricants DM / DMDIV 📌 Confrontés à des enjeux...
16 nov. 20221 min de lecture


Parution du guide ISO/TR 20416:2020 sur la surveillance après commercialisation
Parution du guide ISO/TR 20416:2020 sur la surveillance après commercialisation Ce guide fournit des recommandations relatives au...
29 juil. 20201 min de lecture
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